Termes & Conditions
- La clause de Propriété Intellectuelle informera les utilisateurs que le contenu, le logo et les autres médias visuels que vous avez créés sont votre propriété et sont protégés par les lois de droits d'auteur.
- Une clause Résiliation précise que les comptes utilisateurs sur votre site Web et application mobile ou l'accès des utilisateurs à votre site Web et application mobile (si les utilisateurs ne peuvent pas s'inscrire) peuvent être résiliés en cas d'abus ou à votre seule discrétion.
- Une clause Droit applicable informe les utilisateurs des lois qui régissent le contrat. Elle doit indiquer le pays où votre entreprise a son siège ou le pays depuis lequel vous exploitez votre site Web et votre application mobile.
- Une clause Liens vers d'autres sites Web informe les utilisateurs que vous n'êtes pas responsable des sites Web tiers vers lesquels vous redirigez. Ce type de clause vise généralement à informer les utilisateurs qu'ils sont tenus de lire et d'accepter (ou non) les Conditions générales ou les Politiques de confidentialité de ces tierces parties.
- Si votre site Web ou vos applications mobiles permettent aux utilisateurs de créer du contenu et de le mettre à disposition des autres utilisateurs, un article Contenu informe les utilisateurs qu'ils détiennent les droits relatifs au contenu créé par leurs soins.
La clause « Contenu » mentionne généralement que les utilisateurs doivent accorder au développeur du site Web ou de l'application mobile le droit de partager ce contenu sur leur site Web/application mobile pour le mettre à la disposition d'autres utilisateurs.
Comme le contenu créé par les utilisateurs est visible par des tiers, une clause de notification DMCA (ou Violation du droit d'auteur) peut être utile pour informer les utilisateurs et les détenteurs des droits d'auteur que tout contenu s'avérant être en violation du droit d'auteur fera l'objet d'une notification de retrait en vertu du DMCA vous obligeant à supprimer ledit contenu. - Une clause de Limitation indique aux utilisateurs qu'en acceptant d'utiliser votre service, ils s'engagent également à ne pas effectuer certaines actions. Cela peut s'inscrire dans une liste très longue et approfondie dans vos Conditions générales afin d'englober un maximum d'utilisations déconseillées.
Beneficiary: ALAM ASANSOR SAN.TIC.LTD.STI Bank : Vakıf Katılım / Ankara Caddesi Şubesi IBAN USD : TR26 0021 0000 0006 1728 6001 01 Swift Code: VAKFTRIS Beneficiary: ALAM ASANSOR SAN.TIC.LTD.STI Bank: ALBARAKA TURK KATILIM BANKASI - BRANCH : KONYA ORGANIZE SANAYI - BRANCH CODE : 134 IBAN No USD : TR76 0020 3000 0772 8601 0000 02 Swift Code: BTFHTRIS "Once the payment is made, please send the receipt to your sales executive with the quote number or direct in your account on our website alamex.com.tr in the notes section of this quote / invoice." 1. Please check your merchandise perfectly, since having left the facilities, returns are not accepted. 2. Once the payment is made, please remove your merchandise, as there is no storage. 3. The merchandise must be withdrawn. Otherwise, storage will be charged 0.5% per day on the total value of the invoice. "This quote/invoice covers only the goods and/or parts detailed in it. The seller company will be responsible for the lack of quality, production error and/or malfunction of the detailed part(s) included in this invoice. The seller is not responsible for the unit, component or system to which the sold part or spare part is intended or integrated. The seller will not be liable for any loss or damage caused by the buyer's faulty or negligent behavior, inexperience, misuse and/or carelessness. Similarly; If the customer (buyer) does not agree to pay the shipping (transport) insurance fee, the seller will not be liable in case of any accident or possibility that endanger the product(s) reaching their destination."